Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société AGPM Assurances
/
ARCAMIL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARCAMIL
AGPM Assurances, société d'assurance mutuelle

Numéro de dépôt :
97682735
Date de dépôt :
11/06/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/06/2027

Présentation de la marque ARCAMIL

Déposée le 11 juin 1997 par la société AGPM Assurances auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARCAMIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-30 du 25 juillet 1997.

Le déposant est la société AGPM Assurances domicilié(e) Rue Nicolas Appert - 83086 - TOULON Cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 786 163 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AGPM Assurances, Mme COMBE Muriel domicilié(e) Rue Nicolas Appert - 83086 - TOULON Cedex 9 - France.

La marque ARCAMIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97682735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARCAMIL arrivera à expiration en date du 11 juin 2027.

AGPM Assurances a également déposé les autres marques suivantes : HABITATION AGPM , Complétude Santé , PROTECTION DU REVENU , PROTECTION DU REVENU MILITAIRE , PROTECTION JURIDIQUE AGPM , CEFOR , STARTEGO , AGPM MEZZO , AGPM PRIMO , Objectif Santé


AGPM Assurances, société d'assurance mutuelle - Rue Nicolas Appert - 83086 - TOULON Cedex 9 - France - SIREN 312786163


AGPM Assurances, Mme COMBE Muriel - Rue Nicolas Appert - 83086 - TOULON Cedex 9 - France


Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2007 n°2331447 - Publication au BOPI 2007-01-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-48

Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30

Renouvellement sans limitation le 17 février 2017 n°2640847 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-02-17

Contrat d'assurance